Chèque de banque, rejeté pour signature non conforme... de quoi parle Vilebrequin ?

La célèbre chaîne YouTube Villebrequin, qui avait réuni des millions de fans autour de l’automobile et de son humour décalé, a officiellement mis fin à ses activités en décembre 2023. Ce clap de fin avait été marqué par une vidéo d’adieu dans laquelle les fondateurs, Sylvain Levy et Pierre Chabrier, annonçaient leur séparation pour voguer vers de nouvelles aventures. Mais derrière cette apparente transition paisible se cache une réalité bien plus complexe : un conflit d’associés autour de leur société AMP Holding, qui continue de faire couler beaucoup d’encre.

Au centre de cette querelle se trouve notamment une affaire concernant un chèque censé représenter l’intégralité de la trésorerie d’AMP Holding, soit environ 232 000 euros. Initialement, Sylvain Lévy avait accusé Pierre d’avoir émis un chèque de banque dans le but de bloquer les fonds de l’entreprise. Mais Pierre Chabrier, dans une série de déclarations, a réfuté cette version tout en apportant des éclaircissements sur son compte Instagram.

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Le point de vue de Sylvain : Pierre séquestre les fonds

Sylvain Levy accuse Pierre Chabrier d’avoir pris l’initiative de demander un chèque de banque au nom de la société pour immobiliser l’intégralité de la trésorerie de la société. Ce chèque, qui serait alors émis au nom d’AMP Holding, a pour effet de bloquer les liquidités de l’entreprise, rendant impossible le règlement de ses obligations, notamment une dette fiscale de 92 000 euros.

Cet acte a pour conséquence de séquestrer les fonds sur un compte de la banque, mais a pour conséquence de paralyser le fonctionnement de la société. S'il s'agit d'une volonté de Pierre,cet acte, bien que légal dans sa forme puisque chacun des associés a le pouvoir de prendre des décisions sans accord de l'autre selon les statuts de la société, pourrait être vu comme contraire à l’intérêt immédiat de la société.

Plusieurs hypothèses pourraient expliquer ce choix, si tant est qu’il soit avéré. En contexte de désaccords majeurs entre associés, une demande de chèque de banque peut être perçue comme une mesure préventive visant à protéger les actifs de la société contre des actions unilatérales de l’autre associé. Pierre pourrait avoir agi pour éviter que Sylvain ne transfère ou n’utilise les fonds sans son accord, surtout si des tensions existaient déjà sur la gestion des finances de l’entreprise.

Mais cela peut être aussi vu comme une prise de pouvoir indirecte, puisque seul Pierre, en tant que détenteur du chèque, pourrait le débloquer en l’accordant à la société via un nouveau compte.

Le problème est aussi que selon Sylvian, la société doit plus de 90.000 euros aux impôts. Or, si la situation ne se débloque pas et qu'AMP Holding reste dans l'impossibilité de payer sa dette fiscale, ceux-ci pourraient interpréter différemment la séquestration des fonds.

En droit fiscal, un acte anormal de gestion est une décision qui s’écarte de l’intérêt social et nuit au bon fonctionnement de l’entreprise. Pour qu’un acte soit qualifié comme tel, il doit remplir certains critères :

- Être injustifié ou contraire à l’intérêt social.
- Provoquer un préjudice économique ou financier pour l’entreprise.
- Relever d’une décision personnelle ou non conforme aux statuts.
Dans le cas présent, si Pierre avait effectivement demandé un chèque de banque sans en informer Sylvain et dans le but de paralyser la société, cela pourrait être considéré comme un acte unilatéral contraire à l’intérêt social. Cela exposerait alors AMP Holding à des sanctions administratives, des pénalités financières et un risque de redressement judiciaire.

Cependant, la société et ses associés pourraient avancer des arguments tendant à prouver leur bonne foi :
- S'il s'agissait d'agir dans le but de protéger les actifs de l’entreprise en évitant leur utilisation abusive ou unilatérale,
- Si les fonds sont toujours disponibles sous forme de chèque de banque, donc non détournés, mais simplement immobilisés en attendant une résolution du conflit.
- Si la démarche était réalisée comme une mesure de sauvegarde dans un contexte de désaccords graves.

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Le point de vue de Pierre Chabrier : un chèque imposé par la banque

Pierre a expliqué dans une publication Instagram que le fameux chèque n’avait pas été émis de son propre chef, mais résultait des décisions de leur banque, le LCL. Selon lui, tout a commencé par des mouvements bancaires qui auraient été, selon lui, « initiés par Sylvain » que la banque aurait « jugé suspects », entraînant la clôture du compte de la société. Voici ce qu’il a écrit :

« Le siège social a reçu le chèque suite des mouvements bancaires initiés par Sylvain que notre banque a estimés comme suspect et celle-ci a clôturé notre compte. Sylvain a donc exigé un virement de l’intégralité de la somme du compte Vilebrequin sur notre nouveau compte, créé par ses soins sans m’en informer. Notre banque a refusé d’effectuer ce virement en le déclarant non légitime et a décidé sans nous laisser le choix d’envoyer un chèque au siège social (redirigé chez moi depuis cinq ans, en accord avec Sylvain). Nous devrons donc trouver une solution, à savoir créer un nouveau compte d’un accord commun pour lui déposer ce chèque qui ne bougera pas d’ici là. »

« Après examen, nous constatons que ces opérations occasionnent un fonctionnement anormal du compte en raison d’instructions de paiement contradictoires qui semblent liées à un désaccord entre associés. »